Mentions Légales

Mentions légales

 

1. Entreprise

Nom et prénom : Salimata Seck
Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI)
SIRET: 13075925100015
Adresse professionnelle : 14 rue du Lot, 31100 Toulouse, France
Adresse e-mail : contact.oranelya@gmail.com

Tva et fiscalité:

En vertu de l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA est non applicable sur l'ensemble des produits vendus sur ce site.

2. Hébergeur du site

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Oranelya, notamment les textes, images, logos, graphismes, photographies et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

4. Contact

Pour toute question ou demande concernant le site, vous pouvez contacter Oranelya à l’adresse suivante :

E-mail : contact.oranelya@gmail.com